Conditions d'utilisation

Objet

Montignies-sur-Sambre.com est un annuaire des commerces, services et lieux de Charleroi. Il est édité parCédric Janssens pour le compte de CaroloWeb ASBL (en cours de constitution), dont la mission est de faire connaître le commerce local et d'informer les habitants.

La consultation de l'annuaire est gratuite et ne demande aucun compte.

Ce que valent les informations publiées

Les fiches sont constituées à partir de sources publiques. Elles n'ont pas été validées par les commerces concernés et peuvent être inexactes ou périmées : un horaire peut avoir changé, un commerce peut avoir déménagé ou fermé.

Nous vous conseillons d'appeler avant de vous déplacer, en particulier lorsque la fiche n'affiche pas d'horaires. Nous ne pouvons pas être tenus responsables d'un déplacement inutile.

Une fiche revendiquée par son commerçant est maintenue par lui : c'est alors lui qui répond de son contenu.

Si vous constatez une erreur, dites-le nous. C'est comme ça que l'annuaire s'améliore.

Liens vers d'autres sites

L'annuaire renvoie vers les sites des commerces et vers des services tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur leur contenu et n'en répondons pas.

Propriété intellectuelle

Le code du site est publié sous licence AGPL-3.0 : vous pouvez le lire, le réutiliser et le modifier dans les conditions de cette licence.

Les données de l'annuaire sont publiées sous licence CC BY-SA 4.0 : vous pouvez les réutiliser, y compris commercialement, à condition de citer la source et de partager vos éventuelles adaptations aux mêmes conditions.

Les photos proposées par les visiteurs sont relues avant publication et diffusées sous la licence que leur auteur choisit au dépôt (CC BY 4.0, CC BY-SA 4.0 ou licence d'usage Charleroi.info). En les envoyant, l'auteur certifie être titulaire des droits sur la photo ; il est crédité lorsque la licence l'exige. Le commerçant peut retirer à tout moment une photo de sa fiche, et toute personne peut en demander le retrait via la page « Signaler ».

Les noms, marques et logos des commerces répertoriés appartiennent à leurs titulaires. Leur présence dans l'annuaire ne vaut ni partenariat ni approbation.

Usage raisonnable

Aspirer l'annuaire par des moyens automatisés au point d'en dégrader le service, ou en réutiliser les données sans respecter la licence, n'est pas acceptable. Si vous avez besoin des données en masse, écrivez-nous : on trouvera un moyen propre.

Évolution du service

L'annuaire est jeune et évolue. Des rubriques apparaîtront, d'autres disparaîtront, des fonctionnalités payantes seront proposées aux commerçants. La consultation, elle, restera gratuite.

Ces conditions peuvent être modifiées. La date de dernière mise à jour figure en haut de page.

Droit applicable

Le droit belge s'applique. En cas de litige que nous n'aurions pas su régler à l'amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du Hainaut, division Charleroi, sont compétents.