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Éditeur du site

Le site Montignies-sur-Sambre.com est édité par Cédric Janssens, agissant pour le compte de CaroloWeb ASBL (en cours de constitution).

• Adresse : 4 rue Basslé, 6000 Charleroi, Belgique
• Courriel : [email protected]
• Téléphone : 071 14 34 92

Éditeur responsable au sens de la législation belge sur la presse : Cédric Janssens, à l'adresse ci-dessus.

Pourquoi une personne physique et pas l'association ?

CaroloWeb ASBL est en cours de constitution. Tant que ses statuts ne sont pas publiés au Moniteur belge, elle n'a pas de personnalité juridique et ne peut donc être ni éditrice ni responsable du traitement. C'est Cédric Janssens qui l'est, personnellement, en attendant. Ces mentions seront mises à jour dès la publication.

L'association n'a pas encore de numéro d'entreprise (BCE) : il sera indiqué ici dès son attribution.

Hébergement

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Licences

Le code source du site est publié sous licence AGPL-3.0.

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